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Valider la recherche dans le site service-public-pro. En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots. Ces informations peuvent être communiquées sur papier libre au maître d’ouvrage. Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur. Des documents à conserver!

Nom: dc2 word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 5.29 MBytes

Télécharger le formulaire [ Reglementation et statut Chômage Fonds documentaire Référent déontologue. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1.

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DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement |

Afficher le thème Vente – Commerce. Il complète le DC1. Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots. Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent sur son contenu dans le DC1.

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Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique. Cette précision est fournie dans l’avis de marché ou dans les documents de la consultation.

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Télécharger le formulaire [ Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, woed Cinéma. Valider la recherche dans le site service-public-pro.

Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Il donne des précisions sur: L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements.

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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: